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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTUA ORGANISATION
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ACTUA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTUA
ACTUA ORGANISATION, SA

Numéro de dépôt :
3001774
Date de dépôt :
12/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2030

Présentation de la marque ACTUA

Déposée le 12 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) ACTUA ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTUA ORGANISATION domicilié(e) Chemin de Fournéa - 69720 - ST LAURENT DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 779 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) 7 RUE des Aulnes, Bât.B - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque ACTUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTUA arrivera à expiration en date du 12 janvier 2030.

ACTUA ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : CIRCUIT AUTOMOBILE DE LYON , ACTUA GT DRIVING , ACTUA GT DRIVING , KARTY , JUNIOR AUTO SPORT , ACTUA , CIRCUIT DE LYON , CIRCUIT DE LYON


ACTUA ORGANISATION, SA - Chemin de Fournéa - 69720 - ST LAURENT DE MURE - France - SIREN 381779859


MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - 7 RUE des Aulnes, Bât.B - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429694 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733504 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau ; karts. Location de voitures de course ; location de véhicules, en particulier location de karts. Organisation de compétitions et manifestations sportives ; stages de formation et de perfectionnement sportifs ; école de pilotage ; clubs de santé (mise en forme physique) ; organisation de concours et de spectacles (divertissement) ; exploitation d'installations sportives ; exploitation de salles de jeux ; informations en matière de divertissement ; jardins et parcs d'attractions ; services de loisirs ; planification de réceptions (divertissement) ; édition de livres, de revues, de tous types de publications ; organisation de foires, de colloques, de conférences, congrès et salons professionnels, à buts culturels et éducatifs ; production de films.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.